Référentiels règlementaires Sur le plan International Texte original 0.747.203 Convention relative au jaugeage des bateaux en navigation intérieure Conclue à Genève le 15 février 1966 (France : signature le 17 mai […]
Gilet ou brassière de sauvetage, gonflable ou à flottabilité permanente, les équipements individuels de flottaison (EIF), nombreux et divers, sont surtout connus pour leur utilisation dans la plaisance. Et de […]
Il revient à l’amiral britannique Francis Beaufort (1774-1857) d’avoir, en 1805, imaginé une échelle comportant des critères assez précis pour quantifier le vent et la mer et permettre la diffusion […]
TRAITEMENT ET PROTECTION DES FUELS BIOCIDES Les fuels constituent un univers propice à la prolifération des micro-organismes (ci-après MO) que représentent les bactéries, les moisissures et les levures en raison […]
Dans son édition de décembre 2015, le Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (« CGEDD ») publie un rapport de mission consacré à la délivrance […]
Texte de la question Mme Marie-Françoise Clergeau appelle l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la fiscalité appliquée aux bateaux-logements. Selon où ils résident en France, […]
Ce type de plate-forme est utilisé dans de nombreux endroits car les coûts de fourniture et de mise en œuvre sont très sensiblement inférieurs aux solutions classiques (plate-forme rigide avec flotteurs en […]
Le Président et toute l’équipe du Conseil d’Administrations de la Chambre vous souhaitent une bonne année pleine de réussite dans l’exercice de vos activités d’expertise et de contrôle. Assurons ensemble […]
Convertir les Watts en Ampères et vice-versa Utile pour dresser un bilan de puissance ou définir le Ø des conducteurs. Correspondance Ampères / Watts: (JP Lamotte – avec son aimable […]
Le marquage de tuyauteries maritime est primordial pour pouvoir améliorer la sécurité à bord. Les personnes n’étant pas suffisamment informées et ne sachant pas quel liquide ou qu’est-ce circule dans quel tuyau peuvent occasionner […]
La coque du navire peut être assimilée à une poutre. Ou, à la charpente et à son enveloppe. Flottabilité La flottabilité est la caractéristique d’un navire qui flotte. La flottaison […]
Je vous souhaite à tous ainsi qu’à vos proches une année 2014 pleine de santé, de joie, de bonheur familial, d’épanouissement personnel et d’émulation intellectuelle dans la réalisation de vos […]
Le Code des Transports (dans sa 4ème partie) , les décrets, arrêtés, circulaires voir les instructions particulières, relatifs aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux […]
1- Notion de vice caché Le vice, nous renseigne le dictionnaire, est une imperfection grave qui rend une chose plus ou moins impropre à sa destination. En fait il convient […]
La Directive 2012/48UE de la Commission du 10/12/2012, mise en vigueur le 10/01/2013, modifiant les annexes de la Directive 2006/87/CE du Parlement Européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques […]
Extrait du marin du vendredi 31 mai 2013: Sic « En réponse au lancement officiel de la mission Pauvros par le ministère des Transports, chargée de redessiner un projet moins […]
A l’épreuve d’une analyse avisée des textes par un juriste, dont le récent décret n°2013-253 du 25 mars 2013 – observant les dispositions de la quatrième partie règlementaire du code […]
Inscrit parmi les projets d’infrastructure prévus par la loi dite Grenelle I, le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) fait référence à un projet de contrat de partenariat (CP) portant sur […]
Rendu obligatoire dans la plupart des chantiers navals l’équipement de protection, outre qu’il est vivement recommandé aux experts – Organisme de Contrôle lors de leurs prestations à bord, est un […]
Fondée en 2000, la Chambre des Experts Fluviaux («C.E.F.») est une association d’experts et consultants professionnels du fluvial intervenant dans tous les domaines des activités du fleuve. Elle regroupe la […]
Dans sa séance du 29 mars 2012, le Conseil d’Aministration des VNF a délibéré sur l’approbation du Règlement fixant les modalités d’occupation privative du domaine public fluvial par des bateaux-logement […]
PHÉNOMÈNE DE CONTAMINATION DES HYDROCARBURES PAR LES MICRO ORGANISMES – TRAITEMENT ET PROTECTION DES FUELS BIOCIDES Les fuels constituent un univers propice à la prolifération des micro organismes (ci-après MO) que […]
Le décret 2007-1168 du 2 août 2007 stipule en son article 31 (II) qu’ « un danger manifeste est présumé notamment lorsque les prescriptions applicables au certificat considéré [du bâtiment […]
Outre qu’il représente un pieu métallique circulaire destiné à l’amarrage ou à l’évitement des bateaux, le terme « Duc d’Albe » est celui attribué à Fernando Alvarez de Toledo (1507/1582) Grand d’Espagne, […]
Quand bien même au terme de sa visite technique l’Organisme de Contrôle serait amené à délivrer une attestation de conformité règlementaire à un bateau et, conséquemment, les autorités à valider […]
Personne ne conteste le bien-fondé des experts professionnels indispensables au bon fonctionnement du monde fluvial ainsi que de celui des administrations chargées de la sécurité des transports fluviaux nonobstant que […]
L’AFNOR a publié, début janvier 2012, la norme NF J081-31 « Mission, qualité de service et compétences, des organismes de contrôle des bâtiments et établissements flottants intervenant dans le cadre de […]